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 Les statuts de l'association

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MessageSujet: Les statuts de l'association   Sam 29 Mar 2014 - 2:54

ARTICLE PREMIER - NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : KHEOPS

ARTICLE 2 - BUT OBJET
Cette association a pour objet  d’organiser, de promouvoir et faciliter la pratique des jeux de société, en  particulier les jeux de rôles, les jeux de figurines et les jeux de plateaux.  

Elle est ouverte à toute personne âgée de plus de 16 ans.

ARTICLE 3 - SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé dans le local mis gracieusement à disposition de l’association par la Mairie de La Rochelle, situé à la Ferme du Clos Margat. Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 4 - DUREE
La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 - COMPOSITION
L'association se compose d’adhérents.

ARTICLE 6 - ADMISSION
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées et être à jour de sa cotisation

ARTICLE 7 - ADHERENTS – COTISATIONS
Sont adhérents ceux qui choisissent de verser la cotisation annuelle fixée par le bureau.

Seuls les adhérents participent aux activités organisées par l’association.
La cotisation est due avant le 31 décembre suivant l’assemblée générale.

Le bureau peut, sur demande de l’intéressé, suspendre le paiement de la cotisation d’un membre.

Cependant il est admis qu’une personne puisse participer à trois cessions de jeux sans être  adhérents de l’association et ce  à des fins d’initiation ou de présentation de l’association.  
Enfin, une adhésion prise a partir de juin, n’entraine pas le paiement de la cotisation pour participer  aux activités de l’association, et ceux jusqu’à la prochaine assemblée générale

ARTICLE 8. - RADIATIONS
La qualité d’adhérent se perd par :
a) La démission
b) Le décès
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

ARTICLE 9. - RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations;
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.
3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.

ARTICLE 10 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les adhérents  à jours de leur cotisation. En cas de renouvellement il est admis de prendre sa cotisation le jour e l’assemblée générale.

L’assemblée générale est réunit chaque année au mois d’octobre
Quinze jours au moins avant la date fixée, les adhérents de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.

• Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
• Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
• L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.  
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, sauf si un vote à bulletin secret est demandé.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les adhérents, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 11 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Pour pouvoir délibérer convenablement un quorum des deux tiers des adhérents est nécessaire. Si celui-ci ne peut être réunis, l’assemblé générale est repoussée à au moins deux semaines, et ce au moyen d’une nouvelle convocation. Dans ce cas là elle pourra valablement délibérer quel que soit le nombre d’adhérents présent. La deuxième convocation se fera par écrit et portera clairement le fait qu’elle donnera lieu à un vote valable portant sur la dissolution de l’association ou la modification de ses statuts.

Les délibérations sont prises à la majorité des adhérents présents.

ARTICLE 12 - CONSEIL D'ADMINISTRATION
L'association est dirigée par un conseil de 3 adhérents, élus pour une année par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles. Il comprend
1) Un(e)  président(e)
2) Un(e)  secrétaire
3) Un(e)  trésorier(e)

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.

Le conseil se réuni en tant que de besoin, au moins deux fois par an.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.

ARTICLE 14 – RESPONSABLES DE SECTION
La gestion quotidienne des sous sections de l’association est gérée par des responsables de sections élus lors de l’assemblée générale. Il y en a autant que de besoin. En règle générale il convient de disposer de
1) Un (e) responsable pour les jeux de rôle sur table
2) Un (e) responsable pour les jeux de figurines
3) Un (e) responsable pour les jeux de plateaux
4) Un (e) responsable pour les jeux de rôle grandeur nature

Une même personne peut être responsable de plusieurs sections en même temps.
Les responsables ont pour mission de :
• gérer les ouvertures du local et dispose de ce fait d’une clef ; ils peuvent en déléguer l’usage, mais restent responsable des cessions de jeux qui leur incombent ;
• participer au planning sur le forum ;
• faire le lien entre le bureau et les sections.  

ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du conseil d’administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

ARTICLE - 16 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 11, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution
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